OBJET : Sylvatub – changement de niveau de surveillance

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RESUME : Cette note précise les changements de niveau de surveillance du dispositif Sylvatub intervenus lors du comité de pilotage du 13 mai 2015 et qui concernent l‘Ariège, la Charente-Maritime, La Loire, le Loir-et-Cher et la Haute-Savoie. Les orientations de la surveillance pour les départements de niveau 2 et 3 sont précisées.

DGAL/SDSPA Bureau de la santé animale	Note de service DGAL/SDSPA/2015-708 Publiée le 13-08-2015
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDSPA/2015-96 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSPA/2016-253 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :