OBJET : Sylvatub – changement de niveau de surveillance

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RESUME : Cette note a pour objectif d'actualiser les niveaux de surveillance départementaux du dispositif Sylvatub suite aux décisions prise lors du comité de pilotage du 15 décembre 2015.

DGAL/SDSPA Bureau de la santé animale	Note de service DGAL/SDSPA/2016-253 Publiée le 29-03-2016
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDSPA/2015-708 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSPA/2016-598 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :