Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/2016-172
du 29-02-2016
Statut : Caduque
OBJET : DGAL/SDSPA/2016-54 du 22/01/2016 : Mesures de contrôle vis à vis de l'IAHP en France - 2eme mise à jour.
(Télécharger le PDF (623ko))
RESUME : Cette instruction précise les mesures applicables pour le contrôle de l’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP). Elle vient en complément des procédures des plans d'intervention d'urgence et ne s'y substitue pas.
|
DGAL/SDSPA BSA
|
Note de service DGAL/SDSPA/2016-172 Publiée le 01-03-2016 |
|---|---|
|
Date de fin de validité : 31-08-2016
|
Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
|
Modifie :
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.
Est modifiée par :
Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05900 - Santé animale
Cette instruction est parue au sommaire du 03-03-2016.
