Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDASEI/2016-217
du 14-03-2016
Statut : Abrogee
OBJET : Liste des établissements turcs pour les grenouilles et escargots vivants
(Télécharger le PDF (91ko))
RESUME : Mise à jour de la liste des établissements agréés à exporter des grenouilles et escargots vivants
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DGAL/SDASEI SIVEP
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Instruction technique DGAL/SDASEI/2016-217 Publiée le 15-03-2016 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Modifie :
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : PIF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08100 - Contrôles à l'importation
Cette instruction est parue au sommaire du 17-03-2016.