Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPFE/2016-645
du 02-08-2016
Statut : Abrogee
OBJET : Bourses nationales de l'enseignement supérieur agricole court et long - Année scolaire 2016-2017 - Aide au mérite - Aides spécifiques
(Télécharger le PDF (195ko))
RESUME :
DGER/SDPFE Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l'insertion Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRE1619783N |
Note de service DGER/SDPFE/2016-645 Publiée le 04-08-2016 |
---|---|
Date de fin de validité : 31-08-2017
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Abroge :
|
Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF SRFD SFD Etablissements d'enseignement supérieur agricole publics et privés sous contrat Etablissements d'enseignement technique agricole publics ou privés sous contrat Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS) Centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
03700 - Les aides aux élèves et étudiants
Cette instruction est parue au sommaire du 04-08-2016.