Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2016-889

du 18-11-2016
Statut : Caduque


OBJET : Augmentation du niveau de risque lié à la circulation d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage en Europe.

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RESUME : La circulation d'une souche d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 s'intensifie dans la faune sauvage européenne. Cette instruction vise à appeler l'ensemble des administrations et des parties prenantes en lien avec l'élevage avicole ou les activités liées aux oiseaux sauvages à appliquer les mesures découlant de l'augmentation du niveau de risque en matière de surveillance, de biosécurité, de circulation des oiseaux : rassemblements, compétitions de pigeons voyageurs, transport d'appelants, lâcher de gibier à plumes.

DGAL/SDSPA

BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/2016-889

Publiée le 18-11-2016

Date de fin de validité : 01-06-2017
date limite de réponse : 18-11-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSPA/2020-729

Est modifiée par :
DGAL/SDSPA/2016-923

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 24-11-2016.