OBJET : Modification de la note DGAL/SDSPA/2016-889 visant à préciser les mesures de prévention et de surveillance au regard du risque IAHP dans l'avifaune.

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RESUME : La présente note précise les mesures de restriction de mouvements et des activités cynégétiques faisant suite à l'augmentation du niveau de risque sur le territoire national.

DGAL/SDSPA Bureau Santé Animale	Note de service DGAL/SDSPA/2016-923 Publiée le 02-12-2016
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Modifie : DGAL/SDSPA/2016-889	Est abrogée par : DGAL/SDSPA/2020-729 Est modifiée par : DGAL/SDSPA/2016-934 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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