OBJET : Modalités d'application et de contrôle des mesures de biosécurité dans les exploitations de volailles

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RESUME : Cette instruction est relative à l'arrêté du 8 février 2016 relatif aux mesures de biosécurité applicables dans les exploitations de volailles et d'autres oiseaux captifs dans le cadre de la prévention contre l'influenza aviaire. Elle précise, d'une part, les modalités et le calendrier de mise en œuvre des mesures de biosécurité et indique, d'autre part, les conditions de vérification de l'application de ces mesures dans le cadre des contrôles officiels réalisés par les DDecPP.

DGAL/SDSPA Bureau de la santé animale	Instruction technique DGAL/SDSPA/2017-906 Publiée le 17-11-2017
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDSPA/2017-756 Modifie : DGAL/SDSPA/2017-756	Est abrogée par : DGAL/SDSPA/2018-549 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Est rectifiée par : Rectificatif du 27-12-2017

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