OBJET : Évolution des documents d'accompagnement des porcs et modalités d'utilisation des anciens modèles de document.

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RESUME : Les documents d'accompagnement des porcs et notamment l'encadré relatif à l'information sur la chaîne alimentaire ont été modifiés. La présente instruction détaille les modalités d'utilisation des anciens modèles de document d'accompagnement des porcs.

DGAL/SDSSA Bureau des établissements d'abattage et de découpe	Instruction technique DGAL/SDSSA/2018-810 Publiée le 07-11-2018
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDSSA/2014-114 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Est modifiée par : DGAL/SDSSA/2018-958 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :