OBJET : Prophylaxies bovines - Publication du cahier des charges relatif aux modalités d'application de la réglementation sur les prophylaxies de la brucellose, la tuberculose et la leucose.

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RESUME : La présente instruction a pour objet la publication au bulletin officiel du cahier des charges prophylaxies bovines dans sa version 3.3. Cette nouvelle version du cahier des charges porte sur la gestion et la mise en œuvre des suites en matière de tuberculose notamment en ce qui concerne le taux de réalisation et la répartition des tâches entre le délégant et le délégataire.

DGAL/SDSPA Bureau de Santé Animale	Instruction technique DGAL/SDSPA/2020-653 Publiée le 28-10-2020
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Modifie : DGAL/SDSPA/2019-719	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  OVS animal  SNGTV  ADILVA  CNIEL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :