Bulletin officiel

OBJET : Prophylaxies bovine – Publication du cahier des charges relatif aux modalités d’application de la réglementation sur les prophylaxies de la brucellose, la tuberculose et la leucose.

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RESUME : La présente instruction a pour objet la publication au bulletin officiel du cahier des charges relatif aux prophylaxies bovines dans sa version 3.4. Cette nouvelle version permet la mise à jour de références règlementaires et informatiques, apporte quelques précisions rédactionnelles pour la répartition des tâches entre le délégant et le délégataire.

DGAL/SDSBEA Bureau de la santé animale	Instruction technique DGAL/SDSBEA/2025-457 Publiée le 18-07-2025
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDSPA/2020-653 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  OVS animal  SNGTV  Laboratoires agréés  ADILVA  CNIEL

DESTINATAIRES D'INFORMATION :