Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSBEA/2025-457
du 17-07-2025
Statut : EnVigueur
OBJET : Prophylaxies bovine – Publication du cahier des charges relatif aux modalités d’application de la réglementation sur les prophylaxies de la brucellose, la tuberculose et la leucose.
(Télécharger le PDF (1968ko))
RESUME : La présente instruction a pour objet la publication au bulletin officiel du cahier des charges relatif aux prophylaxies bovines dans sa version 3.4. Cette nouvelle version permet la mise à jour de références règlementaires et informatiques, apporte quelques précisions rédactionnelles pour la répartition des tâches entre le délégant et le délégataire.
DGAL/SDSBEA Bureau de la santé animale
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Instruction technique DGAL/SDSBEA/2025-457 Publiée le 18-07-2025 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
Abroge :
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DD(CS)PP OVS animal SNGTV Laboratoires agréés ADILVA CNIEL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05900 - Santé animale
Cette instruction est parue au sommaire du 24-07-2025.