Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSBEA/2025-457

du 17-07-2025
Statut : EnVigueur


OBJET : Prophylaxies bovine – Publication du cahier des charges relatif aux modalités d’application de la réglementation sur les prophylaxies de la brucellose, la tuberculose et la leucose.

(Télécharger le PDF (1968ko))

RESUME : La présente instruction a pour objet la publication au bulletin officiel du cahier des charges relatif aux prophylaxies bovines dans sa version 3.4. Cette nouvelle version permet la mise à jour de références règlementaires et informatiques, apporte quelques précisions rédactionnelles pour la répartition des tâches entre le délégant et le délégataire.

DGAL/SDSBEA

Bureau de la santé animale

Instruction technique

DGAL/SDSBEA/2025-457

Publiée le 18-07-2025


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDSPA/2020-653


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  OVS animal  SNGTV  Laboratoires agréés  ADILVA  CNIEL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 24-07-2025.