OBJET : Mise en œuvre technique et financière du dispositif de surveillance sanitaire microbiologique et phycotoxinique des zones de production de coquillages (REMI et REPHYTOX)

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RESUME : La présente instruction présente les modalités de mise en œuvre locale de la surveillance sanitaire des zones de production de coquillages vis-à-vis des risques microbiologiques et toxiniques. Elle fixe des lignes directrices et leur déclinaison locale pour l’organisation de la surveillance, le conventionnement avec les laboratoires d’analyses pour la réalisation des analyses et des prélèvements, ainsi que la mise en œuvre du contrôle de second niveau par les directions départementales. Elle précise également le rôle de l’Ifremer dans la mise en œuvre de cette surveillance.

DGAL/SDSSA Bureau des produits de la mer et d'eau douce	Instruction technique DGAL/SDSSA/2020-759 Publiée le 09-12-2020
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDSSA/2019-759 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSSA/2024-220 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  DTAM Saint Pierre et Miquelon  DIRM-MEMN
DESTINATAIRES D'INFORMATION :