OBJET : Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) pour la filière Arboriculture fruitière, en France métropolitaine

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RESUME : La présente note de service détaille les modalités de mise en oeuvre des prospections au titre de la SORE en 2021 pour les cultures concernées de la filière Arboriculture fruitière, en France métropolitaine

DGAL/SDSPV BSV	Instruction technique DGAL/SDSPV/2021-449 Publiée le 11-06-2021
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDQSPV/2019-272 DGAL/SDQSPV/2018-554 DGAL/SDQSPV/2020-449 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSPV/2022-222 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :