OBJET : Dispositions générales relatives à la campagne 2023 du dispositif de plans de surveillance et de contrôle déployé par la DGAL

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RESUME : La présente instruction décrit le fonctionnement général du dispositif des PSPC à travers les modalités de mise en œuvre de la campagne 2023 en région et en département. Elle présente les modalités de programmation et de réalisation des prélèvements, d'acheminement et d'analyse des échantillons, de transmission des résultats, de gestion des résultats non conformes et de bilans. Cette instruction est complétée par des instructions spécifiques sectorielles détaillant les modalités de mise en œuvre propres à chaque plan

DGAL/SDEIGIR Bureau de la Gestion intégrée du Risque	Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2022-848 Publiée le 22-11-2022
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDEIGIR/2021-941 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDEIGIR/2023-691 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  Laboratoires Agrées  Laboratoires Nationaux de Référence
DESTINATAIRES D'INFORMATION :