Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDRICI/2023-435

du 06-07-2023
Statut : Abrogee


OBJET : Lancements des 3 appels à projets Emergence – Projets de développement (ex Tiers-Temps) – Chef de projet et de partenariat, pour sélectionner des projets participant aux objectifs du plan « Enseigner à Produire Autrement pour les Transitons et l’Agroécologie » (EPA2)

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RESUME : Cette note de service précise la logique d’ensemble proposée pour les EPLEFPA pour construire dans la durée, une dynamique de projets d’innovation en réponse aux enjeux des transitions, portés dans le plan « Enseigner à produire autrement pour les transitions et l’agroécologie ». Elle décrit les modalités d'appel à candidature pour 3 dispositifs : Emergence – Projets de développement (ex Tiers-Temps) – Chef de projet et de partenariat.

DGER/SDRICI

Bureau du développement agricole et des partenariats pour l'innovation

Note de service

DGER/SDRICI/2023-435

Publiée le 08-07-2023

Date de fin de validité : 31-12-2024
date limite de réponse : 30-09-2024

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGER/SDRICI/2022-371
DGER/SDRICI/2022-431
DGER/SDRICI/2023-67


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDRICI/2024-365

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Etablissements d'enseignement technique agricole  CEZ Bergerie Nationale de Rambouillet  Institut Agro  Monsieur le Vice-président du CGAAER  Monsieur le président directeur général d'INRAE
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05100 - Recherche et innovation

Cette instruction est parue au sommaire du 13-07-2023.