Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/SDPFE/2024-286
		du 22-05-2024 
Statut : Abrogee
OBJET : Enquête 2024 « observatoire des conditions d’emploi des agents contractuels sur budget des CFA et CFPPA » dans les EPLEFPA
(Télécharger le PDF (1581ko))
RESUME : Dans le prolongement de l’enquête observatoire ACB de 2023, les équipes de direction des EPLEFPA ont une nouvelle enquête à compléter pour la campagne 2024. Afin d’améliorer la saisie et l’accessibilité aux données et pour simplifier le travail des agents, DGER a développé un outil en ligne.
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		 DGER/SDPFE Bureau de la formation professionnelle continue 
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		 Note de service DGER/SDPFE/2024-286 Publiée le 23-05-2024  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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			Abroge :
					 
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			Est abrogée par :
				 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt des DOM SRFD/SFD Établissements Publics Locaux d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04300 - Les EPLEFPA et les établissements publics d'enseignement supérieur agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 23-05-2024.
		