OBJET : DNC - conditions applicables aux mouvements des bovins en France continentale ou vers un Etat membre, de leurs produits germinaux, du lisier, des cuirs et des peaux aux différents stades de l’évolution de l’épizootie.

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RESUME : Cette instruction technique a pour but de définir les possibilités de mouvements en France continentale ou vers un Etat Membre des bovins, de leurs produits germinaux, du lisier, des cuirs et des peaux au cours des différentes temporalités liées à une épizootie de DNC.

DGAL/SDSBEA Bureau de l'identification et du contrôle des mouvements des animaux	Instruction technique DGAL/SDSBEA/2025-689 Publiée le 17-10-2025
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDSBEA/2025-525 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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