Bulletin officiel

OBJET : organisation de la gestion de crise dans les établissements d’enseignement technique agricole et dispositifs d’accompagnement pour une montée en compétence collective de la culture de gestion de crise.

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RESUME : la présente note de service a pour objet de présenter l’organisation de la gestion de crise dans les établissements d’enseignement technique agricole publics et privés et de présenter les dispositifs d’accompagnement existants pour une montée en compétence collective de la culture de gestion de crise.

DGER/SDEDC Bureau du pilotage des moyens et de l’organisation des établissements de l'enseignement technique agricole	Note de service DGER/SDEDC/2026-596 Publiée le 08-10-2026
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGER/SDEDC/2015-153 DGER/SDEDC/2021-642 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF / DAAF / SRFD / SFD  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles  Etablissements publics nationaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles  Etablissements publics nationaux  Etablissements d’enseignement agricoles privés sous contrat

DESTINATAIRES D'INFORMATION :  Inspection de l'enseignement agricole  Organisations syndicales  Fédérations de l’enseignement agricole privé