Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DPEI/SDCPV/C2006-4027
Statut : Abrogee
OBJET : la présente circulaire remplace la circulaire DPEI/SPM/SDCPV/C2002-4004 du 22 février 2002 modifiée relative à la mise en œuvre par VINIFLHOR du programme de financement de certaines dépenses de modernisation dans le secteur des serres maraîchères.
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RESUME : la presente circulaire remplace la circulaire DPEI/SPM/SDCPV/C2002-4004 du 22 fevrier 2002 modifiee relative a la mise en œuvre par VINIFLHOR du programme de financement de certaines depenses de modernisation dans le secteur des serres maraicheres.
DPEI
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DPEI/SDCPV/C2006-4027 Publiée le 12-04-2006 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Est modifiée par :
Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 13-04-2006.