Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/N2008-2119

Statut : EnVigueur

OBJET : Comptes épargne-temps des directeurs et directeurs adjoints des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole

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RESUME : Comptes epargne-temps des directeurs et directeurs adjoints des etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole

DGER

DGER/SDEDC/N2008-2119

Publiée le 22-09-2008

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :
SG/SRH/SDDPRS/2015-681

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDEDC/N2008-2119 Publiée le 22-09-2008
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Est modifiée par : SG/SRH/SDDPRS/2015-681 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04600 - Les personnels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 25-09-2008.

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