Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SAFSL/SDLP/N2011-1503
Statut : Abrogee
OBJET : Rationalisation de la gestion du parc automobile du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
(Télécharger le PDF (18ko))
RESUME : Rationalisation de la gestion du parc automobile du ministere de l'agriculture, de l'alimentation, de la peche, de la ruralite et de l'amenagement du territoire
SG/SAFSL
|
SG/SAFSL/SDLP/N2011-1503 Publiée le 20-01-2011 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
11200 - Politiques immobilières et logistiques
Cette instruction est parue au sommaire du 20-01-2011.