Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDESR/N2013-2123


Statut : Abrogee


OBJET : Définition d'un cadrage harmonisé du baccalauréat technologique série STAV et des spécialités du baccalauréat professionnel visées par l'article D337-53 du code de l'éducation pour la formulation des vœux dans Admission Post-Bac (APB).

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RESUME : Definition d'un cadrage harmonise du baccalaureat technologique serie STAV et des specialites du baccalaureat professionnel visees par l'article D337-53 du code de l'education pour la formulation des vœux dans Admission Post-Bac (APB).

DGER/SDES

Instruction technique

DGER/SDESR/N2013-2123

Publiée le 18-09-2013


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDES/2022-624

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 19-09-2013.