OBJET : Transport des animaux vivants - Modification des modalités d'enregistrement dans Sigal des interventions relatives à la réalisation des contrôles en cours de transport

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RESUME : Transport des animaux vivants - Modification des modalites d'enregistrement dans Sigal des interventions relatives a la realisation des controles en cours de transport

DGAL MAAF/DGAL/SPRSPP/SDSPA	Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8061 Publiée le 25-03-2013
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSPA/2015-1169 Est modifiée par : DGAL/SDSPA/2014-615 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
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