Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Cahier des charges du 01-10-2020

Statut : Publié

OBJET : Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Châtaigne des Cévennes"


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REFERENCE EXTERNE : Arrêté du 21 septembre 2020 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Châtaigne des Cévennes"


DATE DE PUBLICATION : 01-10-2020


Relations avec les autres documents administratifs


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Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif.

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 01-10-2020.