Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/2014-1008
du 15-12-2014
Statut : Abrogee
OBJET : Epidémiosurveillance dans le domaine végétal (axe 5 du plan Ecophyto) : bilan technique et financier 2014
RESUME : En complément du bilan phytosanitaire, ce bilan technique et financier permet de connaître les paramètres des réseaux régionaux d'épidémiosurveillance et de suivi des effets non intentionnels en 2014.
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DGAL/SDQPV Bureau des biotechnologies, de la biovigilance et de la qualité des végétaux
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Instruction technique DGAL/SDQPV/2014-1008 Publiée le 17-12-2014 |
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date limite de réponse : 31-01-2015 |
Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Abroge :
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Est abrogée par : Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05600 - Intrants végétaux – Ecophyto
Chapitre Ier : La surveillance biologique du territoire
Cette instruction est parue au sommaire du 18-12-2014.