Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDPM/2014-343

du 05-05-2014
Statut : Abrogee


OBJET : POSEI - Aide à la production de riz irrigué en Guyane

(Télécharger le PDF (139ko))

RESUME : Cette circulaire définit les modalités d'application de l'aide à la production du riz de Guyane

DGPAAT/SDPM

Bureau des Grandes Cultures

Instruction technique

DGPAAT/SDPM/2014-343

Publiée le 06-05-2014


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGPE/DMOM/2015-466

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  M. le Préfet de la Guyane  M. le Président directeur général de l'agence de services et de paiement  M. le Vice-président du Conseil Général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces Ruraux  M. l'Ingénieur général de la Mission d'Appui aux Personnes et aux Structures à l'outre-mer  M. le chef du service des politiques publiques de la délégation générale à l'outre-mer

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
01000 - Filière végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 08-05-2014.