Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2014-461

du 17-06-2014

Statut : Abrogee

OBJET : Sylvatub – changement de niveau de surveillance

(Télécharger le PDF (242ko))

RESUME : Cette note précise le changements de niveau de surveillance du dispositif Sylvatub intervenu lors du dernier comité de pilotage et qui concerne le Calvados. Les orientations de la surveillance pour les départements de niveau 2 et 3 sont précisées.

DGAL/SDSPA

BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/2014-461

Publiée le 18-06-2014

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :

DGAL/SDSPA/2014-18

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :

DGAL/SDSPA/2015-96

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DDT(M)  DD(CS)PP

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 19-06-2014.