Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2014-781

du 25-09-2014
Statut : EnVigueur


OBJET : Instructions relatives au livret scolaire pour les élèves candidats au baccalauréat technologique STAV à compter de la session de juin 2015.

(Télécharger le PDF (443ko))

RESUME : mise à disposition et instructions relatives à l'utilisation du livret scolaire pour les élèves candidats au baccalauréat technologique STAV à compter de la session 2015.

DGER/SDPFE

BDET

Note de service

DGER/SDPFE/2014-781

Publiée le 26-09-2014


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGER/SDPOFE/N2009-2063


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :
DGER/SDPFE/2016-317

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Directions de l'agriculture et de la fôret des DOM  Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  Unions nationales fédératives d'établissements privés

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04000 - Diplômes et référentiels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 02-10-2014.