Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/2015-10

du 06-01-2015
Statut : Rectifiee


OBJET : Diffusion de la Déclaration de politique générale du directeur général de l'alimentation et du Manuel qualité national

(Télécharger le PDF (924ko))

RESUME : La présente instruction porte à la connaissance de l'ensemble de la communauté de tavail de l'organisme DGAL la Déclaration de politique générale pour 2015-2017 du directeur général de l'alimentation et le Manuel qualité national (indice 7) pour mise en application.

DGAL/SDPRAT

Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles

Instruction technique

DGAL/SDPRAT/2015-10

Publiée le 07-01-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Est rectifiée par :
Rectificatif du 08-01-2015


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DGAL  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  DTAM 975 - DSEAFP 986

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08740 - Management par la qualité
08720 - Pilotage

Cette instruction est parue au sommaire du 08-01-2015.