Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/2015-1027

du 01-12-2015
Statut : Abrogee


OBJET : Calendrier des fêtes légales de l'année civile 2016

(Télécharger le PDF (74ko))

RESUME : Fêtes légales - Année 2016

SG/SRH/SDDPRS

Bureau des politiques statutaires et réglementaires

Note de service

SG/SRH/SDDPRS/2015-1027

Publiée le 02-12-2015

Date de fin de validité : 31-12-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
SG/SRH/SDDPRS/2016-900

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF, DRIAF  DAAF, COM  DDT(M), DD(CS)PP  Etablissements d'enseignement agricole  Etablissements publics  Organisations syndicales

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10100 - Réglementation RH

Cette instruction est parue au sommaire du 03-12-2015.