OBJET : Prélèvements d'échantillons dans le cadre du contrôle, plans de surveillance et plan de contrôle des végétaux et produits végétaux à l'importation dans les points d'entrée communautaires de France métropolitaine vis-à-vis des organismes nuisibles

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RESUME : Mise à jour de la note (surlignée en jaune) : ajout des feuillages de Phoenix originaire du Costa Rica en contrôle renforcé, selon des recommandations de la Commission Européenne

DGAL/SDASEI SIVEP	Instruction technique DGAL/SDASEI/2015-1131 Publiée le 22-12-2015
date limite de réponse : 18-12-2015	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDASEI/2015-907 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDASEI/2016-271 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  PEC
DESTINATAIRES D'INFORMATION :