OBJET : Note de présentation de l’appui apporté par les établissements supérieurs agricoles à l’enseignement technique agricole et des modalités de fonctionnement du dispositif national d'appui. Remplace la note de service DGER/MSSI/N2009-2032 du 17 mars 2009.

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RESUME : La présente note présente la définition et les modalités de pilotage et de suivi de l’appui apporté par les établissements d’enseignement supérieur agricole public à l’enseignement agricole technique.

DGER/SDES Bureau de la stratégie territoriale et de l’appui (BSTA)	Note de service DGER/SDES/2015-1132 Publiée le 23-12-2015
date limite de réponse : 24-12-2015	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGER/MSSI/N2009-2032 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Mesdames et messieurs les directrices, directrices générales, directeurs et directeurs généraux des établissements publics d’enseignement supérieur agricole  Madame la directrice ou Monsieur le directeur du CEZ de Rambouillet.  Mesdames et messieurs les directeurs/trices des EPLEFPA  Mesdames et messieurs les DRAAF  Monsieur le doyen de l’inspection de l’enseignement agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :