Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/2015-298

du 27-03-2015
Statut : Abrogee


OBJET : Programmation et suivi des inspections 2015

(Télécharger le PDF (151ko))

RESUME : La présente note vous demande de saisir la programmation initiale des inspections relevant du programme 206 d'ici le 30 avril 2015 et présente leurs modalités de suivi au moyen de tableaux de bord partagés.

DGAL/SDPRAT

Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles

Instruction technique

DGAL/SDPRAT/2015-298

Publiée le 27-03-2015

Date de fin de validité : 31-03-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDPRAT/2014-194


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDPRAT/2016-167

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  DGAL

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08720 - Pilotage

Cette instruction est parue au sommaire du 02-04-2015.