Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/2015-58

du 20-01-2015
Statut : Abrogee


OBJET : Réseau de surveillance biologique du territoire dans le cadre de l'axe 5 du plan Ecophyto pour l'année 2015

(Télécharger le PDF (239ko))

RESUME : Le réseau de surveillance biologique du territoire couvre l’épidémiosurveillance dans le cadre de l'axe 5 du plan Ecophyto et le suivi des effets non intentionnels des pratiques agricoles sur l’environnement. Cette note de service permet d'organiser la surveillance au niveau régional pour 2015, et de demander les retours sur les données collectées dans le cadre du suivi des effets non intentionnels avant le 30 novembre 2015.

DGAL/SDQPV

Bureau de la biovigilance, des biotechnologies et de la qualité des végétaux

Instruction technique

DGAL/SDQPV/2015-58

Publiée le 23-01-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDQPV/2014-209


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDQPV/2016-1

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05400 - Santé végétale
Section 1 : Dispositions générales. (Articles D251-1 à D251-1-9)
Chapitre Ier : La surveillance biologique du territoire

Cette instruction est parue au sommaire du 29-01-2015.