Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2015-733

du 27-08-2015
Statut : Abrogee


OBJET : organisation de l'activité rugby dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2015 / 2016.

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RESUME : Cette note définit l'organisation de l'activité rugby pour l'année scolaire 2015 - 2016 : championnat de France des lycées agricoles - sections sportives de l'enseignement agricole - sélections nationales - planète ovale.

DGER/SDPFE

BDET et Inspection de l'enseignement agricole : IEA

Note de service

DGER/SDPFE/2015-733

Publiée le 27-08-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2016-683

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Hauts commissariats de la République des COM  Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  Unions nationales fédératives des établissements privés

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03500 - Les actions éducatives périscolaires

Cette instruction est parue au sommaire du 27-08-2015.