Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2015-885

du 21-10-2015
Statut : Abrogee


OBJET : Les enseignements facultatifs en Certificat d'Aptitude Professionnelle Agricole (CAPa) à compter de la rentrée scolaire 2015

(Télécharger le PDF (109ko))

RESUME : Liste des enseignements facultatifs qui peuvent être mis en œuvre en CAPa dans les établissements d'enseignement agricole public et privé sous contrat

DGER/SDPFE

Bureau des diplômes de l’enseignement technique

Note de service

DGER/SDPFE/2015-885

Publiée le 22-10-2015


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2017-748

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF DAAF SRFD SFD  Hauts commissariats de la République des COM  Etablissements d'enseignement technique agricole publics ou privés sous contrat  

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04000 - Diplômes et référentiels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 29-10-2015.