Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/2016-167

du 24-02-2016
Statut : Abrogee


OBJET : Programmation et suivi des inspections 2016

(Télécharger le PDF (128ko))

RESUME : La présente note demande la saisie de la prescription et de la programmation initiale des inspections relevant du programme 206 pour 2016. Elle présente leurs modalités de suivi au moyen de tableaux de bord partagés.

DGAL/SDPRAT

Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles

Instruction technique

DGAL/SDPRAT/2016-167

Publiée le 25-02-2016

Date de fin de validité : 31-12-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDPRAT/2015-298


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDPRAT/2017-172

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF-DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08720 - Pilotage
08760 - Coordination des contrôles

Cette instruction est parue au sommaire du 25-02-2016.