Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDASEI/2016-217

du 14-03-2016
Statut : Abrogee


OBJET : Liste des établissements turcs pour les grenouilles et escargots vivants

(Télécharger le PDF (91ko))

RESUME : Mise à jour de la liste des établissements agréés à exporter des grenouilles et escargots vivants

DGAL/SDASEI

SIVEP

Instruction technique

DGAL/SDASEI/2016-217

Publiée le 15-03-2016


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Modifie :
DGAL/SDASEI/2015-426

Est abrogée par :
DGAL/SDASEI/2017-276

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  PIF

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08100 - Contrôles à l'importation

Cette instruction est parue au sommaire du 17-03-2016.