Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2016-756

du 23-09-2016
Statut : Abrogee


OBJET : Modalités d'exécution de la campagne de prophylaxie bovine 2016-2017

(Télécharger le PDF (878ko))

RESUME : Cette note présente les évolutions des modalités de programmation, de réalisation et de suivi des prophylaxies bovines de la tuberculose, la brucellose et la leucose ainsi que les évolutions de SIGAL correspondantes pour la campagne de prophylaxie 2016-2017. Cette campagne est une période de stabilisation du dispositif déployé pour la campagne 2015-2016, période de référence pour l'accréditation des OVS/FRGDS. L'évolution de ces modalités nécessitera la bonne information de l’ensemble de vos partenaires, notamment avec la diffusion de la version 3.1 du cahier des charges prophylaxies bovines annexé à la présente note de service.

DGAL/SDSPA

Bureau de la santé animale

Note de service

DGAL/SDSPA/2016-756

Publiée le 23-09-2016


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Modifie :
DGAL/SDSPA/2015-679

Est abrogée par :
DGAL/SDSPA/2017-744

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  GDS France  SNGTV  ADILVA  CNIEL

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 29-09-2016.