Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/2016-900

du 28-11-2016
Statut : Abrogee


OBJET : Calendrier des fêtes légales de l'année 2017

(Télécharger le PDF (74ko))

RESUME : Cette note de service a pour but d'informer les agents du calendrier des fêtes légales de l'année 2017

SG/SRH/SDDPRS

Bureau des politiques statutaires et réglementaires

Note de service

SG/SRH/SDDPRS/2016-900

Publiée le 29-11-2016

Date de fin de validité : 31-12-2017

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
SG/SRH/SDDPRS/2015-1027


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
SG/SRH/SDDPRS/2017-874

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF, DRIAAF  DAAF, COM  DDT(M)  DD(CS)PP  Etablissements d'enseignement agricole  Etablissements publics  Organisations syndicales

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10100 - Réglementation RH

Cette instruction est parue au sommaire du 01-12-2016.