Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/2016-939

du 07-12-2016
Statut : EnVigueur


OBJET : Fiche du processus Management de l'organisme DGAL

(Télécharger le PDF (10Mo))

RESUME : A la suite de la revue du processus et compte tenu des constats d'audit et des diverses remontées des services déconcentrés, la présente instruction diffuse la nouvelle version de la fiche du processus "Management" de l'organisme DGAL.

DGAL/SDPRAT

Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles

Instruction technique

DGAL/SDPRAT/2016-939

Publiée le 08-12-2016


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDPRAT/2015-7


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF / DAAF / DTAM  DD(CS)PP  DGAL

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08740 - Management par la qualité
08720 - Pilotage

Cette instruction est parue au sommaire du 08-12-2016.