Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2017-40

du 10-01-2017
Statut : EnVigueur


OBJET : Diffusion de la maquette du livret scolaire ou de formation du certificat d’aptitude professionnelle agricole à compter de la session d'examen 2017.

(Télécharger le PDF (187ko))

RESUME : Maquette du livret scolaire du CAP agricole rénové.

DGER/SDPFE

Bureau des diplômes de l’enseignement technique

Note de service

DGER/SDPFE/2017-40

Publiée le 11-01-2017


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Hauts Commissariats de la République des COM  Établissements d’enseignement agricole publics et privés

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04000 - Diplômes et référentiels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 12-01-2017.