Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2017-860

du 27-10-2017
Statut : EnVigueur


OBJET : Utilisation des protéines et autres produits dérivés d'insectes dans l’alimentation humaine, animale et pour des usages techniques.

(Télécharger le PDF (233ko))

RESUME : La présente note rappelle la réglementation en vigueur et détaille ses évolutions pour l'utilisation des protéines et autres produits dérivés d'insectes dans l'alimentation humaine et animale (animaux d'élevage et familiers), ainsi que pour des usages techniques.

DGAL/SDSPA

Bureau des intrants et de la santé publique en élevage

Note de service

DGAL/SDSPA/2017-860

Publiée le 31-10-2017


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDSPA/2016-128


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DDPP / DDCSPP  DAAF  DRAAF  SIVEP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08400 - Politique de l'alimentation
06000 - Santé publique en élevage

Cette instruction est parue au sommaire du 02-11-2017.