Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Nous vous informons que GEDEI et BOAGRI seront temporairement indisponibles du mardi 28 juillet à partir de 22h00 au mercredi 29 juillet 7h30 (heure de Paris). Veuillez nous excuser pour la gêne occasionnée.
DGAL/SDSPA/2017-860
du 27-10-2017
Statut : Abrogee
OBJET : Utilisation des protéines et autres produits dérivés d'insectes dans l’alimentation humaine, animale et pour des usages techniques.
RESUME : La présente note rappelle la réglementation en vigueur et détaille ses évolutions pour l'utilisation des protéines et autres produits dérivés d'insectes dans l'alimentation humaine et animale (animaux d'élevage et familiers), ainsi que pour des usages techniques.
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DGAL/SDSPA Bureau des intrants et de la santé publique en élevage
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Note de service DGAL/SDSPA/2017-860 Publiée le 31-10-2017 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Abroge :
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Est abrogée par : Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DDPP / DDCSPP DAAF DRAAF SIVEP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08400 - Politique de l'alimentation
06000 - Santé publique en élevage
Cette instruction est parue au sommaire du 02-11-2017.