Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2019-753

du 05-11-2019
Statut : EnVigueur


OBJET : Actualisation des listes nationales et régionales des activités physiques, sportives et artistiques (APSA) pour l’enseignement et la certification de l’éducation physique et sportive (EPS) dans l'enseignement agricole pour l’année scolaire 2019-2020

(Télécharger le PDF (725ko))

RESUME : Actualisation des listes nationales et régionales des APSA pour l’enseignement et la certification de l’EPS pour l’ensemble des formations de l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2019-2020 ; cadrage de la validation des APSA d'établissement

DGER/SDPFE

Bureau des diplômes de l'enseignement technique

Note de service

DGER/SDPFE/2019-753

Publiée le 06-11-2019

Date de fin de validité : 31-08-2020

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGER/SDPFE/2016-788


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Hauts-commissariats de la République des COM  Etablissements publics nationaux et locaux d’enseignement agricole  Unions nationales fédératives d'établissements privés  Inspection de l'enseignement agricole

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04000 - Diplômes et référentiels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 07-11-2019.