Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQSPV/2020-332

du 04-06-2020
Statut : Abrogee


OBJET : Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) pour la filière forêt-bois, en France métropolitaine

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RESUME : Cette instruction technique décline, pour la filière forêt-bois, les modalités de mise en œuvre, en France métropolitaine, de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE), présentée dans l'ordre de méthode chapeau pour la SORE (IT DGAL/SDPSPV/2020-193).

DGAL/SDQSPV

Bureau de la santé des végétaux

Instruction technique

DGAL/SDQSPV/2020-332

Publiée le 05-06-2020


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDQPV/N2008-8082
Cette instruction est à diffusion limitée.
Cette instruction est à diffusion limitée.
Cette instruction est à diffusion limitée.
DGAL/SDQPV/N2013-8132
Cette instruction est à diffusion limitée.
Cette instruction est à diffusion limitée.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDQSPV/2021-230

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF      

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05400 - Santé végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 11-06-2020.