Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQSPV/2020-333

du 04-06-2020
Statut : EnVigueur


OBJET : Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) pour la filière pomme de terre, en France métropolitaine.

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RESUME : La présente instruction technique détaille les modalités de mise en œuvre de la surveillance au titre de la SORE pour la filière pomme de terre.

DGAL/SDQSPV

Bureau de la santé des végétaux

Instruction technique

DGAL/SDQSPV/2020-333

Publiée le 05-06-2020


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
Cette instruction est à diffusion limitée.
DGAL/SDQPV/N2009-8051
Cette instruction est à diffusion limitée.

Modifie :
Cette instruction est à diffusion limitée.
Cette instruction est à diffusion limitée.
Cette instruction est à diffusion limitée.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF - SRAL  GNIS-SOC

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05400 - Santé végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 11-06-2020.