Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2020-517

du 13-08-2020
Statut : EnVigueur


OBJET : Biosécurité au cours du transport d'oiseaux ou de suidés - inspection

(Télécharger le PDF (571ko))

RESUME : La présente instruction précise les modalités de mise en place et d'inspection des mesures de biosécurité lors du transport par véhicules routiers d'oiseaux vivants et de suidés et inspections des stations de nettoyage et de désinfection des véhicules et de leurs contenants en abattoirs de volailles et de porcs. La méthode d'inspection des véhicule est commune pour le transport des oiseaux ou des suidés.

DGAL/SDSPA

Bureau de la santé animale

Instruction technique

DGAL/SDSPA/2020-517

Publiée le 14-08-2020


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDSPA/2018-207


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
05700 - Santé et protection animales

Cette instruction est parue au sommaire du 20-08-2020.