Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2020-653

du 26-10-2020
Statut : EnVigueur


OBJET : Prophylaxies bovines - Publication du cahier des charges relatif aux modalités d'application de la réglementation sur les prophylaxies de la brucellose, la tuberculose et la leucose.

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RESUME : La présente instruction a pour objet la publication au bulletin officiel du cahier des charges prophylaxies bovines dans sa version 3.3. Cette nouvelle version du cahier des charges porte sur la gestion et la mise en œuvre des suites en matière de tuberculose notamment en ce qui concerne le taux de réalisation et la répartition des tâches entre le délégant et le délégataire.

DGAL/SDSPA

Bureau de Santé Animale

Instruction technique

DGAL/SDSPA/2020-653

Publiée le 28-10-2020


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Modifie :
DGAL/SDSPA/2019-719

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  OVS animal  SNGTV  ADILVA  CNIEL

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
Titre II : Mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre les dangers zoosanitaires

Cette instruction est parue au sommaire du 29-10-2020.