Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/2021-518

du 08-07-2021
Statut : EnVigueur


OBJET : Elections à la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA)

(Télécharger le PDF (1229ko))

RESUME : Organisation des élections en vue du renouvellement des membres de la commission nationale des enseignants-chercheurs au 1er janvier 2022: listes electorales et organisation du vote. La date limite du vote par correspondance est fixée au 29 novemre 2021 au plus tard.

SG/SRH/SDDPRS

Bureau des politiques statutaires et reglementaires

Note de service

SG/SRH/SDDPRS/2021-518

Publiée le 09-07-2021


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
SG/SRH/SDDPRS/2017-537


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Etablissments d'enseigement supérieurs agricoles publics  Organisations syndicales

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04600 - Les personnels de l'enseignement agricole
02900 - Enseignement et recherche agricoles

Cette instruction est parue au sommaire du 15-07-2021.