OBJET : modification de l’annexe 3 de la note de service N°DGER/SDPOFE/2021-481 du 24 juin 2021, diffusant la liste des évaluations certificatives en cours de formation (ECCF), positionnées en classe de première des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l’agriculture à compter de la session d’examen 2023.

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RESUME : Remplace l’annexe 3 de la note de service N°DGER/SDPOFE/2021-481 du 24 juin 2021, diffusant la liste des évaluations certificatives en cours de formation (ECCF), positionnées en classe de première des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l’agriculture à compter de la session d’examen 2023.

DGER/SDPFE Bureau des diplômes de l'enseignement technique	Note de service DGER/SDPFE/2022-575 Publiée le 27-07-2022
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Modifie : DGER/SDPFE/2021-481	Est abrogée par : DGER/SDPFE/2023-583 Est modifiée par : DGER/SDPFE/2023-453 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Directions de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des DOM  Hauts Commissariats de la République des COM  Etablissements d'enseignement agricole publics et privés  Pour information : Organisations syndicales de l'enseignement agricole ; Fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement agricole ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ; Inspection de l'enseignement agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :